Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFOREST - PERIGORD
SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1553914
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque LAFOREST - PERIGORD

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAFOREST - PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" domicilié(e) ENCLAIRVAL, 24800 THIVIERS - France.

La marque LAFOREST - PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFOREST - PERIGORD est expirée depuis le 2 octobre 1999.

SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE VRAI 2 PARTS


SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" (Société Anonyme) - ENCLAIRVAL, 24800 THIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182186 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 16 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173571 - Publication au BOPI 1994-06-16

Conserves alimentaires